Délibérations de 2024
Délibérations du comité syndical du 30/04/2024
- DEL-2024-36 Organisation adm SMTU au 01/05/2024
- DEL-2024-37 Modif DEL-2024-09 gamme tarifaire Tanéo
- DEL-2024-38 Refus remise gracieuse Socometra
- DEL-2024-39 Refus remise gracieuse Carsud
- DEL-2024-40 Marché travaux mise en accessibilité point d’arrêt Galilée
- DEL-2024-41 Marché travaux mise en accessibilité point d’arrêt Université
- DEL-2024-42 Marché travaux mise en accessibilité point d’arrêt Bousquet
- DEL-2024-43 Marché travaux mise en accessibilité point d’arrêt Jules Garnier
- DEL-2024-44 Habilitation de la présidente à ester en justice (contentieux Menaouer)
- DEL-2024-45 Habilitation de la présidente à ester en justice (contentieux Sci Kenu-In)
- DEL-2024-46 Réforme matériels informatiques et deux véhicules clio
Délibérations du comité syndical du 30/07/2024
- DEL-2024-58 Election 2ème vice président
- DEL-2024-59 Modif composition bureau
- DEL-2024-60 Modif composition CAO
- DEL-2024-61 Modif composition CDSP
- DEL-2024-62 Modif composition CCSPL
- DEL-2024-63 Modif composition jury de concours
- DEL-2024-64 Résiliation contrat DSP lot 1
- DEL-2024-65 Résiliation contrat de DSP lot 2
Délibérations de 2023
Délibérations du comité syndical du 19/09/2023
Délibérations du comité syndical du 30/10/2023
- DEL-2023-61 DM 20203
- DEL-2023-62 Organisation du SMTU au 01/11/2023
- DEL-2023-63 Avenant 3 à la convention 19C27 relative à l’exploitation de la SLT de la ligne Néobus sur les communes de Nouméa et Dumbéa
- DEL-2023-64 Avenant 1 à la convention 19C47 relative à la constitution et au fonctionnement d’un groupement de commande pour la passation et l’exécution de marchés publics d’entretien et de maintenance pour l’exploitation de la SLT de la ligne Néobus sur les communes de Nouméa et Dumbéa
- DEL-2023-65 Convention 23C13 relative au financement d’un poste budgétaire du SMTU pour les missions d’exploitation de la SLT
- DEL-2023-66 Subrogation au profit du SMTU du marché public n°982182020S032 relatif à la maintenance et l’entretien de la SLT de l’axe Néobus conclu par la ville de Nouméa
- DEL-2023-67 Protocole transactionnel afférent au marché 17M06
Délibérations du comité syndical du 12/12/2023
- DEL-2023-70 Avenant 3 prêt AFD
- DEL-2023-71 Offre de réaménagement prêt BDT
- DEL-2023-72 DOB 2024
- ROB 2024
- DEL-2023-73 Procédure amortissements immobilisations SMTU
- DEL-2023-74 Durée amortissements immobilisations SMTU
- DEL-2023-75 Convention de partenariat DFPC rechargement pass Tanéo
- DEL-2023-76 Convention de partenariat RSMA rechargement pass Tanéo
- DEL-2023-77 Convention de partenariat DPJEJ rechargement pass Tanéo
- DEL-2023-78 Convention de partenariat SPIP rechargement pass Tanéo
Délibérations de 2022
Délibérations du comité syndical du 13/12/2022
- DEL-2022-69 Avenant 5 transport scolaire
- DEL-2022-70 Remise gracieuse partielle Costentin marché fabrication et pose mobilier
- DEL-2022-71 Avenant 3 lot 2 DSP Tanéo
- DEL-2022-72 Convention de partenariat W&F prise en charge frais de transport élèves boursiers secondaire
- DEL-2022-73 Marché gré à gré maintenance SAEIV Tanéo
Délibérations du comité syndical du 30/09/2022
- DEL-2022-54 Modif DEL-2022-43 à ester en justice dans le cadre des référés
- DEL-2022-55 habilitation à ester en justice dans le cadre de l’orniérage de la voie TCSP – Néobus
- DEL-2022-56 Avenant n°2 convention prêt AFD
- DEL-2022-57 Réforme matériels et local de vente desmazures
- DEL-2022-58 Accord local de dématérialisation de la chaine comptable
- DEL-2022-59 Convention de partenariat Ville de Nouméa maitrise d’ouvrage délégué travaux giratoire ouen toro CA 17-22
- DEL-2022-60 Convention DEL PS rechargement Pass Tanéo
Délibérations du comité syndical du 09/08/2022
- DEL-2022-37 Modification organisation SMTU
- DEL-2022-38 Convention PS CA 2017-2022 tranche 2022 aérodrome Magenta et poste Boulari
- DEL-2022-39 Offre de réaménagement de prêt du SMTU avec la Banque Des Territoires
- DEL-2022-40 Protocole d’accord COLAS/SECAL orniérage voie Néobus
- DEL-2022-41 Marché gré à gré SAEIV radio
- DEL-2022-42 Avenant 9 DSP Tanéo lot 1
- DEL-2022-43 Habilitation de la présidente à ester en justice
Délibérations du comité syndical du 21/06/2022
- DEL-2022-27 Désignation CCSPL
- DEL-2022-28 Désignation Jury de concours
- DEL-2022-29 Désignation CAO
- DEL-2022-30 Désignation CDSP
- DEL-2022-31Compte de gestion 2021
- DEL-2022-32 Compte administratif 2021
- DEL-2022-33 Affectation des résultats 2021
- DEL-2022-34 Modification organisation du SMTU
- DEL-2022-35 Avenants SLT Néobus
Délibérations de 2021
Délibérations du comité syndical du 31/11/2021
- DEL-2021-56 Autorisation spéciale dépenses d’investissement 2022
- DEL-2021-57 Rémunération du personnel SMTU pour la période Covid du 7/09/21 au 11/10/21
- DEL-2021-58 Modif DEL-2020-38 Composition CAO SMTU
- DEL-2021-59 Modif DEL-2020-39 Composition CDSP SMTU
- DEL-2021-60 Indemnité de conseil TPS 2021
- DEL-2021-61 Convention de partenariat CCAS MONT-DORE pour la prise en charge d’aides au transport pour les bénéficiaires du Pass sénior
- DEL-2021-62 Convention de partenariat DPJEJ pour le rechargement de Pass Tanéo en faveur des jeunes qui lui sont confiés par décision judicaire
- DEL-2021-63 Modif DEL-2020-54 Gamme tarifaire Tanéo
- DEL-2021-64 Modif CGV Tanéo version 3
- DEL-2021-65 Marché de fabrication, stockage des fondations et pose des mobiliers aux points d’arrêts du réseau Tanéo
- DEL-2021-66 Avenant 1 19C27 relative à l’exploitation de la SLT et du système de priorité aux feux de la ligne Néobus sur les communes de Nouméa et Dumbéa
Délibérations du Comité Syndical du 31/08/2021
- DEL-2021-34 Modif DEL-2021-28 affectation des résultats 2020
- DEL-2021-35 Modif DEL-2021-06 répartition contributions 2021 des collectivités membres
- DEL-2021-42 DM1
- DEL-2021-43 Remise gracieuse partielle AEI
- DEL-2021-44 Avenant 7 DSP Tanéo lot 1
- DEL-2021-45 Version 2 projet de convention CGV Tanéo
- DEL-2021-46 Convention DEL PS rechargement Pass Tanéo en faveur des demandeurs d’emploi
- DEL-2021-47 Avenant 1 convention GNC rechargement Pass Tanéo en faveur des ayants-droits de la DFPC
Délibérations du Comité Syndical du 01/06/2021
- DEL-2021-26 Compte de gestion 2020
- DEL-2021-27 Compte administratif 2020
- DEL-2021-28 Affectation des résultats 2020
- DEL-2021-29 Modif DEL-2018-87 AP renouvellement mobiliers points d’arrêts
- DEL-2021-30 Convention VILLE DE NOUMEA/SMTU participation financière CA 2017-2022 Op. I-6-1 aménagements de voirie en faveur des TC tranches 2021-2022
- DEL-2021-31 Convention PROVINCE SUD/SMTU participation financière CA 2017-2022 Op. I-6-1 aménagements de voirie en faveur des TC tranches 2021-2022
- DEL-2021-32 Convention de partenariat WALLIS&FUTUNA prise en charge frais de transport terrestre élèves boursiers scolarisés en NC à compter du 1/01/2020
- DEL-2021-33 Avenant 6 DSP Tanéo lot 1
Délibérations du comité syndical du 27/04/2021
- Délibération n°DEL-2021-16 Rémunération du personnel SMTU du 9/03/21 au 1/04/21
- Délibération n°DEL-2021-17 Modification AP Systèmes
- Délibération n°DEL-2021-18 Modification AP aménagements de voirie
- Délibération n°DEL-2021-19 Marché entretien mobiliers Tanéo
- Délibération n°DEL-2021-20 Marché entretien stations et voie TCSP
- Délibération n°DEL-2021-21 Marché prestations évolution DAT
- Délibération n°DEL-2021-22 Conditions Générales de Vente Tanéo
Délibération du comité syndical du 16/03/2021
- Délibération n°DEL-2021-05 Reprise anticipée des résultats
- Délibération n°DEL-2021-06 Répartition contributions 2021 des collectivités membres
- Délibération n°DEL-2021-07 Budget 2021
- Délibération n°DEL-2021-08 Indemnité TPS du 01 08 2020 au 31 12 2020
- Délibération n°DEL-2021-09 Réforme et vente d’un véhicule SMTU
- Délibération n°DEL-2021-10 Avenant 2 marché transport scolaire 19M48
- Délibération n°DEL-2021-11 Avenant 1 maquette baisse des charges 2020 lot 1 DSP Tanéo
Délibérations de 2020
Délibérations du comité syndical du 08/12/2020
- DEL-2020-76 DM N°2 2020
- DEL-2020-77 Autorisation des dépenses d’investissement au titre de l’exercice 2021
- DEL-2020-78 Avenant 1 à la convention de partenariat passée avec le CCAS MT-DORE pour la prise en charge d’aides au transport pour les bénéficiaires du PASS SENIOR
- DEL-2020-79 Convention de partenariat passée avec le CCAS MT-DORE pour la prise en charge d’aides au transport pour les bénéficiaires du PASS SENIOR pour l’année 2021
- DEL-2020-80 Avenant n°5 à la DSP pour l’exploitation du réseau de transport Tanéo du Grand Nouméa lot 1
- DEL-2020-81 Baisse des charges pour l’année 2020 au contrat de DSP pour l’exploitation du réseau de transport Tanéo du Grand Nouméa lot 1
- DEL-2020-82 Suspension des pénalités prévues aux 2 contrats de DSP pou l’exploitation du réseau de transport Tanéo du Grand Nouméa lots 1 et 2 du 12 octobre 2019 au 31 décembre 2020
- DEL-2020-83 Avenant 1 au marché défiscalisation LODEOM prestation de service sur l’arrangement de l’opération de financement en défiscalisation du matériel roulant BHNS Néobus et des systèmes d’exploitation Néobus
- DEL-2020-84 Avenant 5 à la convention de mandat Néobus SECAL/TRANSAMO
- DEL-2020-85 Avenant 1 au contrat de prêt avec l’Agence Française de Développement
Délibérations du Comité Syndical du 01/10/2020
- DEL-2020-65 approuvant le budget supplémentaire 2020 du SMTU
- DEL-2020-66 autorisant le paiement de l’indemnité de conseil de M. le Trésorier de la province Sud au titre de l’année 2020 arrêtée au 31 juillet 2020
- DEL-2020-67 autorisant la réforme et la vente d’un véhicule, de mobiliers, de matériels de bureau et de matériels informatiques du SMTU
- DEL-2020-68 modifiant la délibération n°DEL-2019-120 du 11 décembre 2019 portant approbation de l’organisation du SMTU à compter du 1er janvier 2020
- DEL-2020-69 portant nomination par intérim du Directeur Général du SMTU
- DEL-2020-70 portant approbation de l’avenant n°2 au marché de fourniture et pose de mobilier aux points d’arrêts du réseau Tanéo
- DEL-2020-71 déclarant sans suite la procédure de Délégation de Service Public pour l’expérimentation d’un service de navettes maritimes sur le Grand Nouméa
- DEL-2020-72 portant organisation d’un service de navettes maritimes entre le Mont-Dore et Nouméa pour l’année 2021
- DEL-2020-73 portant approbation du protocole de débouclage de la procédure de défiscalisation
Délibérations du Comité Syndical du 28/08/2020
- Délibération n°DEL-2020-48 Compte de gestion 2019
- Délibération n°DEL-2020-49 Compte administratif 2019
- Délibération n°DEL-2020-50 Affectation des résultats 2019
- Délibération n°DEL-2020-51 Répartition des contributions au titre de l’année 2020 des collectivités membres
- Délibération n°DEL-2020-52 Rémunération du personnel SMTU pour la période Covid-19
- Délibération n°DEL-2020-53 Convention de partenariat entre le Gouvernement de la NC et le SMTU pour le rechargement de Pass Tanéo en faveur des ayants-droits de la formation professionnelle continue
- Délibération n°DEL-2020-54 Modification de la gamme tarifaire Tanéo
- Délibération n°DEL-2020-55 Avenant 1 contrat de prêt Néobus CDC
- Délibération n°DEL-2020-56 Avenant 4 au marché d’étude et de fourniture d’un système d’aide à l’exploitation et à l’information voyageurs
Délibération du comité syndical du 04/08/2020
- Délibération n°DEL-2020-30 Détermination du nombre de vice-présidents
- Délibération n°DEL-2020-31 Election du Président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-32 Election du 1er vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-33 Election du 2ème vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-34 Election du 3ème vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-35 Election du 4ème vice-président SMTU
- Délibération n°DEL-2020-36 Désignation nominative du Bureau SMTU
- Délibération n°DEL-2020-37 Désignation des membres de la CCSPL SMTU
- Délibération n°DEL-2020-38 Détermination des membres de la CAO SMTU
- Délibération n°DEL-2020-39 Détermination des membres de la CDSP SMTU
- Délibération n°DEL-2020-40 Détermination des membres du Jury de concours SMTU
- Délibération n°DEL-2020-41 Désignation des représentants SMTU au GART
- Délibération n°DEL-2020-42 Délégation au Président SMTU de certaines attributions du CS
Délibérations du comité syndical du 25/02/2020
- Délibération n° DEL-2020-04 DM n°1 2020
- Délibération n° DEL-2020-05 Marché exploitation d’un service de navettes maritimes 2020
- Délibération n° DEL-2020-06 Avenant n°4 DSP Tanéo lot 1
- Délibération n° DEL-2020-07 Convention province Sud gestion voie bus et arrêts transport en commun Tanéo rue Lèques
- Délibération n° DEL-2020-08 Médiation devant le Tribunal Administratif relative au préjudice commercial avec l’entreprise L’ENNEADE SARL du fait des travaux Néobus
Délibérations de 2019
Délibérations du comité syndical du 11/12/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-111: AVENANT 2 DSP TANEO LOT 1
- DELIBERATION N° DEL-2019-118 : BP 2020
- DELIBERATION N° DEL-2019-119 : AP PHASES ULTERIEURES TCSP
- DELIBERATION N° DEL-2019-120 : REORGANISATION SMTU AU 01 01 2020
- DELIBERATION N° DEL-2019-121 : AUTORISATION A VILLE DE DUMBEA NAVETTES GRATUITES ENTRE PARC FAYARD ET PARC PROVINCIAL LA DUMBEA
- DELIBERATION N° DEL-2019-122 : CONVENTION CHT VOIE NEOBUS
Délibérations du comité syndical du 19/11/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-109 : DOB 2020
- ROB 2020
- DELIBERATION N°DEL-2019-110 : MODIFICATION GAMME TARIFAIRE RESEAU TANEO
- DELIBERATION N° DEL-2019-112 : AVENANT 3 DSP TANEO LOT 1
- DELIBERATION N° DEL-2019-113 : CONVENTION VILLE DU MONT-DORE TARIFS SENIORS RESEAU TANEO
- DELIBERATION N° DEL-2019-114 : CONVENTION VILLE DE PAITA TARIFS SENIORS RESEAU TANEO
Délibérations du comité syndical du 10/09/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-97 : APPROBATION PTU
- DELIBERATION N° DEL-2019-98 : ACQUISITION FONCIERE LOT 1 PARTIE K1 SECTION KOUTIO NEOBUS ENTRE SCI KOUTIO ET SMTU
- DELIBERATION N° DEL-2019-99 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS SODEXMA (GIFI)
- DELIBERATION N° DEL-2019-100 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS CHEZ VINCENT
- DELIBERATION N° DEL-2019-101 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS LE MUGUET
- DELIBERATION N° DEL-2019-102 : ACCORD TRANSACTIONNEL NEOBUS CHEZ JOSTINA
- DELIBERATION N° DEL-2019-103 : REFUS DEMANDE INDEMNISATION NEOBUS L’ENNEADE
- DELIBERATION N° DEL-2019-104 : REFUS DEMANDE INDEMNISATION NEOBUS EHD
- DELIBERATION N° DEL-2019-105 : REFUS INDEMNISATION NEOBUS NC PANDA
- DELIBERATION N° DEL-2019-106 : CONVENTION PROVINCE SUD AIDE PROVINCIALE TARIFS SENIORS RESEAU TANEO
Délibérations du Comité Syndical du 16/07/2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-72 : COMPOSITION NOMNATIVE DU BUREAU
- DELIBERATION N° DEL-2019-73 : DESIGNATION DES MEMBRES CCSPL
- DELIBERATION N° DEL-2019-74 : DESIGNATION DES MEMBRES CAO
- DELIBERATION N° DEL-2019-75 : DESIGNATION DES MEMBRES CDSP
- DELIBERATION N° DEL-2019-76 : DESIGNATION DES MEMBRES JURY DE CONCOURS
- DELIBERATION N° DEL-2019-77 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS GART
- DELIBERATION N° DEL-2019-78 : DELEGATION A M. LE PRESIDENT DE CERTAINS POUVOIRS
- DELIBERATION N° DEL-2019-79 : HABILITATION DE M. LE PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE DANS L’AFFAIRE GIE TCN
- DELIBERATION N° DEL-2019-80 : DM N°1
- DELIBERATION N° DEL-2019-81 : CREATION AP AMENAGEMENTS DE VOIRIE EN FAVEUR DES TC
- DELIBERATION N° DEL-2019-82 : MODIFICATION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC SMTI
- DELIBERATION N° DEL-2019-83 : INDEMNITE DE CONSEIL TPS ANNEE 2019
- DELIBERATION N° DEL-2019-84 : AVENANT 1 A LA CONVENTION PROVINCE SUD DE BECHADE
- DELIBERATION N° DEL-2019-85 : AVENANT 1 A LA CONVENTION PROVINCE SUD G. LEQUES
- DELIBERATION N° DEL-2019-86 : AVENANT 4 A LA CONVENTION DE MANDAT SECAL NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-87 : AVENANT 1 A LA CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE NOUMEA/ VILLE DE DUMBEA/ SIGN/ OPT ET SMTU
- DELIBERATION N° DEL-2019-88 : ACQUISITION PARTIE DU LOT 149 NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-89 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC VILLE DE NOUMEA TRAVAUX CONNEXES SUPPLEMENTAIRES 2018/2019 NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-90 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC VILLE DE DUMBEA SAUT QUALITATIF ESPACES VERTS ET PLANTATIONS NEOBUS
- DELIBERATION N° DEL-2019-91 : CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC SECAL TRAVAUX CONNEXES SUR EMPRISE DES TROTTOIRS ET RESEAUX DE LA ZAC CUK
Délibérations du Comité Syndical du 25/06/2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-60 : NOMBRE DE VICE PRESIDENTS DU COMITE SYNDICAL
- DELIBERATION N°DEL-2019-61 : ELECTION DU PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-62 : ELECTION 1ER VICE PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-63 : ELECTION 2EME VICE PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-64 : ELECTION 3EME VICE PRESIDENT SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-65 : ELECTION 4EME VICE PRESIDENT SMTU
Délibération du comité syndical du 30/04/2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-39 : COMPTE DE GESTION 2018
- DELIBERATION N°DEL-2019-40 : COMPTE ADMINISTRATIF 2018
- DELIBERATION N°DEL-2019-41 : AFFECTATION DES RESULTATS 2018
- DELIBERATION N°DEL-2019-42 : BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-43 : MODIFICATION GAMME TARIFAIRE RESEAU TANEO
- DELIBERATION N°DEL-2019-44 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GIP HANDICAP
- DELIBERATION N°DEL-2019-45 : AUTORISATION A ENGAGER LA PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA DSP NAVETTES MARITIMES
- DELIBERATION N°DEL-2019-46 : MARCHE DE TRAVAUX DE REALISATION DES INFRASTRUCTURES DE VOIERIE SUR LES POINTS D’ARRETS
- DELIBERATION N°DEL-2019-47 : CONVENTION PROVINCE SUD DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE REALISATION DE TRAVAUX RUE DE BECHADE
- DELIBERATION N°DEL-2019-48 : CONVENTION PROVINCE SUD DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE REALISATION TRAVAUX RUE LEQUES
- DELIBERATION N°DEL-2019-49 : CONVENTION VILLE DE DUMBEA TRANSFERT DE GESTION VOIE TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-50 : CONVENTION VILLES DE DUMBEA ET NOUMEA EXPLOITATION SLT ET SYSTEME DE PRIORITE AUX FEUX DE LA LIGNE NEOBUS
- DELIBERATION N°DEL-2019-51 : CONVENTION VILLES DE DUMBEA ET NOUMEA CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE EXPLOITATION SLT ET SYSTEME DE PRIORITE AUX FEUX DE LA LIGNE NEOBUS
- DELIBERATION N°DEL-2019-52 : CONVENTION VILLE DE NOUMEA MISE A DISPOSITION AGENT SLT
- DELIBERATION N°DEL-2019-53 : CONVENTION VILLE DE DUMBEA FINANCEMENT POSTE BUDGETAIRE SLT
- DELIBERATION N°DEL-2019-54: REFUS INDEMNISATION BOUTIQUE GRIFFE
- DELIBERATION N°DEL-2019-55 : REFUS INDEMNISATION PEAU D’PECHE
- DELIBERATION N°DEL-2019-56 : REFUS INDEMNISATION SNC KAPIRIERA
- DELIBERATION N°DEL-2019-57 : REFUS INDEMNISATION PHARMACIE RIVIERE SALEE
Délibérations du comité syndical du 05/03/2019
- DELIBERATION N°DEL-2019-14 : AVENANT 1 A LA DSP TANEO LOT 1
- DELIBERATION N°DEL-2019-15 : AVENANT 1 A LA DSP TANEO LOT 2
- DELIBERATION N°DEL-2019-16 : CONVENTION SECAL TRANSFERT DE GESTION VOIE TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-17 : CONVENTION VILLE DE NOUMEA TRANSFERT DE GESTION VOIE TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-18 : PROMESSES DE VENTE ET D’ACHAT CONCLUES ENTRE SMTU, SMTU LOCATION SA ET CARSUD
- DELIBERATION N°DEL-2019-19 : CONVENTION TRIPARTITE ENTRE SMTU, SMTU LOCATION SA ET CARSUD
- DELIBERATION N°DEL-2019-20 : CONTRAT DE VENTE ENTRE SMTU LOCATION SA ET LE SMTU
- DELIBERATION N°DEL-2019-21 : CONTRAT DE LOCATION ENTRE SMTU LOCATION SA ET CARSUD
- DELIBERATION N°DEL-2019-22 : PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LE GROUPEMENT EGIS-ETEC-ATELIER VILLES ET PAYSAGES CHARGE DE LA MOEG DU TCSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-23 : REMISE GRACIEUSE POUR ARBE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’OUVRAGE D’ART NEOBUS N°OA8
- DELIBERATION N°DEL-2019-24 : REMISE GRACIEUSE POUR PONTONI DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’OUVRAGE D’ART NEOBUS N°OA2
- DELIBERATION N°DEL-2019-25 : REFUS DEMANDE D’INDEMNISATION SELARL PHARMACIE CENTRALE
- DELIBERATION N°DEL-2019-26 : ACCORD TRANSACTIONNEL SUR PREJUDICE COMMERCIAL SNC KAPIRIERA
- DELIBERATION N°DEL-2019-27 : ACCORD TRANSACTIONNEL SUR PREJUDICE COMMERCIAL SARL COIFFURE ASSISTANCE
- DELIBERATION N°DEL-2019-28 : CONVENTION DE FINANCEMENT PROVINCE SUD CARREFOUR ENTRE RP1 ET RP3
- DELIBERATION N°DEL-2019-29 : CONVENTION DE FINANCEMENT PROVINCE SUD CARREFOUR RP12 ET RP11
- DELIBERATION N°DEL-2019-30 : MARCHES POUR LA MISE EN PLACE D’UNE EXPERIMENTATION D’UN SERVICE DE NAVETTES MARITIMES
- DELIBERATION N°DEL-2019-31 : AUTORISATION D’ENGAGER UNE EXPERIMENTATION DE NAVETTES MARITIMES
- DELIBERATION N°DEL-2019-32 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES CCSPL
- DELIBERATION N°DEL-2019-33 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES CAO
- DELIBERATION N°DEL-2019-34 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES CDSP
- DELIBERATION N°DEL-2019-35 : MODIFICATION DESIGNATION DES MEMBRES JURY DE CONCOURS
